1 – PROPRIETE ET RESPONSABILITE EDITORIALE

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Cette Politique de Confidentialité régit la collecte et le traitement des données des Clients par la société :

MARIE HECTOR, indépendante à titre principale, siège social rue du Bailli 40, 1050 Ixelles, n° TVA : BE 0771.924.416, représentée par Mme Marie Hector, en qualité de gérante, dûment habilitée aux fins des présentes (ci-après « MARIE HECTOR » ou « la société »).

Dans le cadre de la mise à disposition du Site et du traitement des Commandes de prestations de Services, MARIE HECTOR peut collecter des Données Personnelles.

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La confidentialité des Données Personnelles est d’une importance capitale pour MARIE HECTOR qui a implémenté des règles et procédures strictes pour les protéger. Le Client doit lire attentivement cette Politique de Confidentialité relative à l’usage des Données Personnelles.

Le Client est parfaitement informé que les Données Personnelles soumises et collectées feront l’objet d’un traitement automatisé.

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2 _ DEFINITIONS

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Dans le cadre de cette Politique de Confidentialité, les définitions suivantes s’appliqueront à tous les termes débutant par une majuscule, au singulier et au pluriel :

• « Client » : le client dE MARIE HECTOR sur le Site.

• « Commande », « Commandant » ou « Commander » : processus de commande d’un ou de Produit(s)/Prestation(s) par le Client, auprès de MARIE HECTOR, sur le Site.

• « Conditions générales » ou « CG » : les conditions générales de MARIE HECTOR, accessibles sur le Site.

• « Données Personnelles » : les données à caractère personnel collectées et traitées par MARIE HECTOR.

• « Partie » : MARIE HECTOR et/ou le Client, pris individuellement et/ou collectivement.

• « Politique de Confidentialité » : le présent document.

• « Prestations et ou Services » : le ou les prestations commercialisées par MARIE HECTOR sur le Site.

• « Site » : le site naturomarie.be, ses composants, ainsi que tout autre support du site, comme une application mobile.

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3 _ ETENDUE ET MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

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Cette Politique de Confidentialité régule la collecte, le traitement et la divulgation des Données Personnelles par MARIE HECTOR dans le cadre de l’utilisation du Site par les Clients, et du traitement de leurs Commandes. Elle détaille également les modalités d’exercice de leurs droits par toutes les personnes concernées par les Données Personnelles.

Le Client doit prendre connaissance de l’intégralité de la Politique de Confidentialité et l’accepter sans réserve.

Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d’acceptation de la Politique de Confidentialité lors de l’inscription au Site, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté la Politique de confidentialité du Site ».

Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite.

MARIE HECTOR se réserve le droit de modifier à tout moment la Politique de Confidentialité en publiant une nouvelle version sur son Site, en le notifiant par courriel ou par une notification à la connexion suivante du Client au site.

En l‘absence d’acceptation de la Politique de Confidentialité modifiée, le Client peut mettre en œuvre son droit de refus en procédant à la suppression de son Compte. Avant cette suppression de Compte, le Client a la possibilité de récupérer ses données.

La Politique de Confidentialité applicable est la dernière acceptée par le Client.

Le site de MARIE HECTOR peut contenir des liens vers un site tiers. Celui-ci peut avoir une politique de confidentialité différente et MARIE HECTOR n’engagera pas sa responsabilité pour celles-ci.

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4 _ COMMENT LES DONNEES SONT-ELLES COLLECTEES ?

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MARIE HECTOR peut collecter des Données Personnelles du Client de différentes manières :

• Lors de l’inscription à la newsletter de MARIE HECTOR ;

• Lors de la Commande d’un Service par le Client sur le Site ;

• Lors du traitement des paiements par MARIE HECTOR et son prestataire de paiement ;

• Pour tout contact avec MARIE HECTOR lié a un problème d’utilisation du Site ou lors d’une Commande ou autre via le Formulaire ;

• Lors de la simple navigation sur le Site ;

• Lors de tout contact avec MARIE HECTOR.

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5 _ QUELLES SONT LES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES ET POUR QUELLE FINALITE ?

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MARIE HECTOR collecte et traite les Données Personnelles pour exécuter ses obligations contractuelles envers le Client.

Le Client a toutefois la possibilité de refuser de fournir certaines de ces Données Personnelles sur son Compte, étant entendu que ceci peut avoir un impact sur le bon fonctionnement du Site.

MARIE HECTOR peut collecter et traiter les Données Personnelles suivantes, si elles ont été fournies :

1/ des Coordonnées et informations du Client (prénom, nom, adresse mail, numéro de téléphone, adresse) ;

Pour l’utilisation du Site, le processus de commande et l’utilisation de Formulaires.

2/ des informations de connexion au Site (adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, lieu et heure de connexion, identifiant du terminal) ;

Pour l’utilisation du Site et le processus de commande.

3/ des informations bancaires et de paiement du Client (4 derniers chiffres de la carte bancaire) ;

Pour le paiement en ligne (non stocké par le Site).

4/ le Détail de l’utilisation du Site, notamment au moyen de cookies (quantité de données reçues, pages vues, actions effectuées) ;

Pour l’utilisation du Site, le processus de commande et l’utilisation de Formulaires.

Ces Données Personnelles sont nécessaires à la bonne exécution de ses obligations contractuelles par MARIE HECTOR.

Affichage des informations liées aux secteurs soumis à des régulations spécifiques

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Certaines informations relatives à vos allergies ou autres données relatives à vos états de santé peuvent devoir être collectées afin de pouvoir fournir une prestation de Service (ex : consultation de naturopathie) ou vérifier si le Service commandé correspond bien aux besoins du Client.

Ses Données ne sont collectées que sous votre contrôle et consentement et ne sont stockés que via wix.com mis en œuvre et maintenu selon les Réglementations applicables à de telles Données.

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6 _ INFORMATIONS DE PAIEMENT

​

Toutes les transactions sont réalisées par un prestataire de paiement respectant les obligations applicables à cette activité.

MARIE HECTOR ne disposera pas des informations de paiement dans la mesure où celles-ci ne transitent que par le prestataire de paiement de MARIE HECTOR.

Le prestataire de paiement de MARIE HECTOR est Payconiq.

Les conditions générales du prestataire de paiement sont accessibles à l’adresse suivante :

https://www.payconiq.be/Terms_App_FR.pdf

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7 _ COOKIES

​

MARIE HECTOR peut utiliser les cookies suivants sur le Site :

• Des cookies internes qui ont les fonctions suivantes :

  • Etablir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande/formulaire) afin de suivre et d’améliorer la qualité du Site et de ses services. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires pour le bon fonctionnement du Site.

  • Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage du terminal du Client. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires pour le bon fonctionnement du Site.

• Mémoriser des informations saisies dans des formulaires, gérer et sécuriser l’accès à des espaces réservés et personnels tels que le Compte, gérer le panier de Commande.

• Fournir des contenus, y compris de la publicité, en rapport avec les centres d’intérêts du Client et de personnaliser les offres qui sont adressées. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires au bon fonctionnement du Site.

• Envoyer des offres par email sur inscription de la part du Client. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires au bon fonctionnement du Site.

• Des cookies tiers ont les fonctions suivantes :

  • Google Analytics (http://marketingplatform.google.com/about/), Ces cookies ont pour objet de permettre à MARIE HECTOR de collecter des statistiques de fréquentation. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires au bon fonctionnement du Site.

  • Cookies de réseaux sociaux. Ces cookies ont vocation à faire le lien entre le Site et les réseaux sociaux. Il est possible d’exclure leur installation, ceux-ci n’étant pas obligatoires au bon fonctionnement du Site.

Il est possible d’empêcher l’installation de cookies de la manière suivante :

• En les refusant sur la bannière à cet effet.

• En les supprimant via l’option idoine du navigateur.

  • Google Chrome : Menu outil/ Paramètres/ Afficher les paramètres avancés/ Paramètres de Contenu/ Autoriser le stockage des données locales.

  • Internet explorer : http://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

  • Mozilla Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences

  • Safari : http://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac

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Seuls les cookies techniques ne peuvent pas être refusés, ceux-ci étant nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Le Client a la possibilité d’accepter certains cookies et d’en refuser d’autres, de tous les accepter, ou de tous les refuser, étant entendu que cela peut perturber le bon fonctionnement du Site s’il s’agit de cookies fonctionnels.

Ces cookies sont installés pour une durée maximale de treize (13) mois (voir paramétrage).

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8 _ LIEU DE STOCKAGE DES DONNEES

​

Les Données Personnelles collectées sont stockées au sein de l’Union Européenne, par un prestataire qui applique les standards de l’industrie en matière de sécurité informatique.

Aucune donnée ne sera transférée hors de l’Union Européenne.

Les Données Personnelles collectées sont stockées dans le pays suivant : Belgique.

Le Prestataire de stockage, dont les coordonnées figurent à l’Article « Divulgation des Données Personnelles », s’est engagé contractuellement envers nous à respecter les règles au moins équivalentes à celles applicables au sein de l’Union Européenne.

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9 _ DIVULGATION DES DONNEES PERSONNELLES

​

Les Données Personnelles ne seront jamais divulguées ou cédées à un tiers sans accord préalable du Client.

MARIE HECTOR pourra céder les Données Personnelles dans les conditions suivantes :

• Si MARIE HECTOR est tenue de transmettre les Données Personnelles en réponse à une obligation légale.

MARIE HECTOR peut faire appel aux prestataires suivants, qui peuvent avoir accès aux Données Personnelles, ce que le Client accepte :

• Prestataire de service de paiement : Payconiq

  • MARIE HECTOR lui transmettra, via la plate-forme de paiement non-accessible par MARIE HECTOR, les informations de paiement du Client pour traiter les paiements.

• Hébergement du Site : Wix

  • Toutes les Données Personnelles peuvent être stockés sur les serveurs de Wix.

Ces prestataires se sont engagés envers MARIE HECTOR à respecter leurs obligations légales et réglementaires en matière de données personnelles.

Les Données Personnelles peuvent également être transmises à toute autorité administrative en faisant la demande, ou en application de la loi ou sur décision de justice.

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10 _ SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES.

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MARIE HECTOR s’assure que les Données Personnelles sont stockées dans des conditions respectant les standards de l’industrie.

MARIE HECTOR s’engage notamment à respecter la réglementation applicable à la sécurisation des Données Personnelles et ne peut pas exclure sa responsabilité à ce titre.

Le Site est sécurisé par un certificat SSL.

Les communications du Site sont chiffrées.

MARIE HECTOR s’assure que ses employés et prestataires chargés de traiter les Données Personnelles soient soumis à une obligation de confidentialité appropriée.

En cas d’atteinte aux Données Personnelles, MARIE HECTOR en informera le Client dans les meilleurs délais.

MARIE HECTOR stockera les Données Personnelles dans les conditions de l’article 8.

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11 _ DROITS DES PERSONNES CONCERNEES

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Conformément à la Loi informatique et Libertés et au RGPD, toute personne concernée dispose des droits suivants pour toutes les Données Personnelles transmises à MARIE HECTOR :

• Droit d’accès,

• Droit de rectification et de modification,

• Droit de limiter le traitement,

• Droit d’opposition,

• Droit de portabilité.

Il est possible d’exercer ces droits en contactant MARIE HECTOR à l’adresse de contact suivante : naturomarie.be@gmail.com

Conformément à ses obligations légales, MARIE HECTOR s’exécutera dans un délai maximal d’un (1) mois à compter de la réception de la demande.

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12 _ LOI APPLICABLE ET LITIGES.

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La loi applicable aux présentes est la loi belge.

La Politique de Confidentialité est rédigée en français et la version française fera foi même en cas de traduction dans une autre langue.

Le Client peut soumettre à la CNIL tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation de la Politique de Confidentialité, non résolu à l’amiable entre les Parties.

Il pourra également être soumis au tribunal, y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs et quel que soit le pays d’origine du Client.

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Conditions générales

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Les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site naturomarie.be.

Ce site appartient et est géré par Marie Hector. En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions d’utilisations et que vous acceptez de les respectez en tout temps.

​

Les présentes Conditions Générales (ci-après les « CG ») définissent les conditions et les modalités suivant lesquelles MARIE HECTOR, indépendante à titre principale, siège social rue du Bailli 40, 1050 Ixelles, n° TVA : BE 0771.924.416, représentée par Mme Marie Hector, en qualité de gérante, dûment habilitée aux fins des présentes (ci-après « MARIE HECTOR » ou « la société ») permettra au Client de Commander des Services et d’utiliser le Site naturomarie.be.

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1 – Définitions

Dans la suite des présentes CG et de tout autre document contractuel qui s’y rattache, les termes dont la première lettre figure en majuscule auront la signification suivante, au singulier et au pluriel :

• « Client » : le client de MARIE HECTOR, Commandant des Services sur le Site.

• « Commande », « Commander », « Commandant », « Commandé » : toute commande de Services par le Client, auprès de MARIE HECTOR.

• « Formulaire » : Formulaire mis à disposition du client pour tout contact via le site ;

• « Partie » : MARIE HECTOR et/ou le Client ; pris individuellement et/ou collectivement.

• « Politique de Confidentialité » : la politique de confidentialité de MARIE HECTOR, accessible sur le Site.

• « Service(s) » : les services proposés et commercialisés par MARIE HECTOR. La liste et le descriptif des services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site.

• « Site » : le site naturomarie.be et ses composants (code informatique, éléments graphiques, bases de données, documentation, etc) édité par MARIE HECTOR, ainsi que tout autre moyen d’affichage du site (par exemple une application mobile).

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2 – Application des CG et Objet

2.1 – Application et modification des CG

Le Client est invité à lire attentivement ces CG, les imprimer et/ou à les sauvegarder sur un support durable.

Les présentes CG s’appliquent à toute Commande effectuée auprès de MARIE HECTOR par le biais du Site ou par tout autre biais autorisé et utilisé par la société (téléphone, fax, courriel, etc.)

MARIE HECTOR se réserve le droit de modifier à tout moment les CG en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site, en le notifiant au Client par courriel ou par une notification à sa connexion suivante sur le Site.

Le Client sera invité à accepter les CG modifiées.

En l’absence d’acceptation des CG modifiées, le Client peut mettre en œuvre son droit de refus en utilisant pas le Site.

Les CG applicables à l’utilisation du Site sont celles en vigueur à a date d’utilisation.

Les CG applicables à une Commande sont celles en vigueur à la date de la Commande.

Les présentes CG sont applicables quel que soit le pays d’origine et de visite du Client.

Les CG sont applicables pour toute la durée d’utilisation du Site par le Client.

En cas de traduction dans une autre langue, la version française fera foi.

Les informations légales concernant l’hébergeur et l’éditeur du Site, la collecte et le traitement des données personnelles et les conditions ‘utilisation du Site sont fournies dans les présentes CG, la Politique de Confidentialité ainsi que les mentions légales du présent Site.

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2.2 – Objet

Le Site permet au Client de Commander les Services proposés par MARIE HECTOR et propose divers contenus relatifs aux Services et à l’activité de MARIE HECTOR.

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2.3 – Acceptation des CG

Toute Commande suppose l’acceptation sans réserve, par le Client, de l’intégralité des présentes CG.

Cette acceptation sera exprimée en cochant la case correspondant à la phrase d’acceptation des présente CG avant la validation d’une Commande, ayant par exemple la mention « Je reconnais avoir lu et accepté l’ensemble des conditions générales du Site » ou une autre mention équivalente.

Le fait de cocher cette case sera réputé avoir la même valeur qu’une signature manuscrite.

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2.4 – Capacité juridique

L’acceptation des présentes CG, l’utilisation du Site et tout acte de Commande supposent de la part du Client qu’il jouisse de la capacité juridique nécessaire pour cela.

Le Client doit être majeur ou un mineur de plus de quinze 15 ans.

Si l’acceptation des CG se fait au nom d’une société ou autre personne morale, le Client déclare et garantit avoir le droit d’engager ladite société ou autre personne morale aux présente CG. Dans ce cas, le terme « Client » désignera la société ou la personne morale.

Si MARIE HECTOR est informée qu’un Client ne dispose pas de la capacité juridique ou ne respecte pas les conditions d’inscription sur le Site, alors toute Commande passée pourra être immédiatement annulée, sans préavis et sans engager la responsabilité de MARIE HECTOR.

 

2.5 – Respect de la législation

Le Site respecte la réglementation française. En conséquence MARIE HECTOR ne pourra être tenu responsable, si un Client situé hors du territoire français consulte le Site ou Commande des Services, en cas de non-respect des réglementations étrangères applicables.

Le Client doit notamment prendre connaissance des lois locales et nationales applicables. MARIE HECTOR ne pourra être tenu responsable en cas de non-respect de celles-ci.

 

3 _ Caractéristiques, conformité des Produits et des Services

3.1 – Généralités

Les conditions ci-dessous seront applicables dès la commercialisation des Services qui se commandent via le Site.

Les Services commercialisés sont les suivants :

• Bilan de naturopathie

• Suivi de naturopathie

• Réflexologie

• Massage bien-être

Les services liés à ce document sont les services qui sont affichés sur le site au moment où le Client y accède.

 

3.2 – Caractéristiques des Services

Les Services font l’objet d’un descriptif qui est établi par MARIE HECOR.

Toutes les informations, descriptions ou images fournies, relatives aux Services sont décrites et présentées avec la plus grande précision possible.

Celles-ci peuvent toutefois différer à la marge, ce que le Client accepte, sans que cela ne constitue une mauvaise exécution de ses obligations par MARIE HECTOR.

Les éléments graphiques (photographies, vidéos, illustrations) illustrant les Services sur le Site ne constituent pas des documents contractuels et ne sont présentés qu’à des fins d’illustration et non d’information. Ils ne doivent pas être considérés par le Client comme un élément déterminant du consentement à passer Commande.

 

4 – Commandes

4.1 – Mode de Commande

Le Client peut passer Commande de Services sur le Site ou par tout autre moyen proposé par MARIE HECTOR.

 

4.2 – Etape de la Commande

Les étapes de la Commande sur le Site sont les suivantes :

• Choix du ou des Services que le Client souhaite Commander ;

• Fourniture des informations d’identification du Client ;

• Choix du mode de paiement de la Commande et fourniture des informations de facturation (via Stripe) ;

• Visualisation du résumé de la Commande (services, prix, date, mode de paiement) pour validation finale ;

• Prise de connaissances et validation des CG par le Client ;

• Validation de la Commande, incluant une mention que la Commande implique une obligation de payer ;

• Envoi d’un mail de confirmation de Commande au Client par MARIE HECTOR, à réception du paiement du Client, reprenant l’ensemble de la Commande et précisant les conditions de la présentation du Service.

La Commande est constituée à réception du paiement du Client par MARIE HECTOR.

Les coordonnées et informations fournies par le Client devront être à jour et réelles. Si cela n’est pas le cas, MARIE HECTOR ne pourra être tenu responsable en cas de difficulté de prise de contact ou d’erreur de la part du Client.

 

4.3 – Erreur dans la Commande

MARIE HECTOR ne saurait en aucun cas être responsable d’erreur de choix des Services, d’erreurs de saisie par le Client lors de la Commande ou de toute autre information fournie qui serait erronée, ni de leurs éventuelles conséquences.

 

4.4 – Refus de la Commande

MARIE HECTOR se réserve le droit de refuser toute Commande pour motif légitime, notamment en cas de problèmes de paiement, de Commandes anormalement élevées par rapport aux Commandes habituellement passées par le Client ou de Commandes passées de mauvaise foi.

 

4.5 – Archivage

MARIE HECTOR archivera les bons de Commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle. Les registres informatisés seront considérés par les Parties comme preuve des communications, Commandes, paiements et transactions intervenus entre les Parties.

 

8- Prix et modalités de paiement

8.1 – Prix

Sauf mention écrite contraire, les prix figurant dans les pages du Site sont des prix entendus en euros toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la Commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement, d’expédition et de transport.

MARIE HECTOR se réserve le droit de répercuter tout changement du taux de TVA sur le prix des Services.

MARIE HECTOR se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix indiqué au jour de la Commande sera le seul applicable au Client.

 

8.2 – Paiement

Les services seront facturés en totalité à la commande du service.

Le Client peut effectuer son règlement par par tout moyen proposé par MARIE HECTOR. Le Client garantit à MARIE HECTOR qu’il est titulaire du moyen de paiement utilisé aux fins de paiement de la Commande et qu’il dispose de fonds suffisants pour couvrir intégralement le règlement de sa Commande.

Lorsque le Client fournit les renseignements de paiement, il confirme avoir autorisé l’utilisation et l’accès à l’instrument de paiement qu’il aura choisi d’utiliser. En fournissant les détails de paiement, le Client confirme autoriser MARIE HECTOR à facturer le montant dû à cet instrument de paiement.

Si MARIE HECTOR identifie que le paiement a violé une loi ou l’une des conditions d’utilisation, MARIE HECTOR se réserve le droit d’annuler votre transaction.

Le paiement sera débité au moment de la validation de la Commande par le Client.

En cas d’une impossibilité de débiter ou d’encaisser les sommes dues en règlement de la Commande, pour quelque raison que ce soit, la Commande pourra être annulée, sans préjudice des dommages-intérêts que pourra demander MARIE HECTOR pour indemniser son préjudice.

Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de paiement agissant selon les règles de l’art.

MARIE HECTOR n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client à l’exception des derniers chiffres de sa carte bancaire. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client.

 

8.3 – Retard de paiement

Tout règlement tardif peut donner lieu à la facturation de pénalités de retard sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire. Le taux de ces pénalités est égal à trois fois le taux d’intérêt légal et est applicable dès le premier jour de retard. Une somme de quarante (40) euros pourra être également facturée au titre des frais de recouvrement.

La facturation d’intérêt de retard et des frais administratifs de recouvrement n’interdisent pas à MARIE HECTOR, à sa discrétion, de mettre en œuvre une procédure en justice afin d’obtenir des dommages et intérêts complémentaires.

En cas d’incident de paiement, MARIE HECTOR se réserve le droit d’annuler la Commande immédiatement et sans mise en demeure, sans que le Client ne puisse demander une quelconque indemnisation ou engager la responsabilité de MARIE HECTOR.

 

9 – Rétractation

Conformément à son droit de rétractation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date du paiement.

Sauf si le Service serait totalement exécuté avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé avec l’accord du Client ou de sa demande expresse. Un Service peut être considéré comme exécuté si le Client a fait une réservation, mais qu’il n’a pas profité de la prestation et ce, sans annulation.

Le Client devra joindre une copie de la facture ou tout autre élément permettant de l’identifier et d’identifier la Commande dont il s’agit.

Seul le Client identifié comme tel auprès de MARIE HECTOR peut exercer ce droit, à l’exclusion de toute autre personne.

Si les obligations précédentes ne sont pas respectées, le Client perdra son droit de rétractation et le Service ne sera pas remboursé.

1 – Service clientèle

Le service clientèle est accessible par courrier électronique à l’adresse suivante : naturomarie.be@gmail.com.

 

5 – Responsabilité

5.1 – Généralités

MARIE HECTOR ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de la visite d’un Client ou de celle de tiers sur le Site, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommage indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.

MARIE HECTOR ne sera pas non plus responsable de dommages causés par des logiciels malveillants, des virus ou par une quelconque inexactitude ou omission d’informations, du Site, sauf si les dommages découlent d’un acte délibéré ou d’une grave négligence de la part de MARIE HECTOR.

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5.2 – Vente de Services

MARIE HECTOR sera uniquement responsable des dommages directs causés au Client dans le cadre de la vente de Services.

MARIE HECTOR ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects causés au Client dans le cadre de la vente de Services.

Cette limitation de responsabilité concerne tout type de dommages indirects, y compris mais sans s’y limiter, les pertes d’exploitation, pertes de chiffre d’affaires, pertes de commandes, manques à gagner, pertes de données ou autres informations, pertes de clientèle, pertes d’économies escomptées, atteinte à l’image et à la notoriété, perte de chance.

Dans tous les cas, et dans les limites maximales autorisées par la loi et la réglementation, la responsabilité de MARIE HECTOR, dans le cadre d’un dommage subi suite à une Commande de Services, ne pourra pas dépasser la valeur de ladite Commande.

 

6 – Site

6.1 – Site

Le Site est d’accès libre et gratuit d’utilisation à tout Client.

L’accès au Site peut à tout moment être restreint pour permettre la maintenance, la réparation ou la mise à jour du Site.

MARIE HECTOR ne s’engage pas à une quelconque obligation de qualité de service pour son Site, et fera ses meilleurs efforts afin de s’assurer que celui-ci soit accessible.

MARIE HECTOR s’assure de l’utilisation sécurisée du Site. Toutefois, face à la nature d’Internet, MARIE HECTOR ne peut garantir une sécurité absolue du Site et n’est tenue que d’une obligation de moyen.

 

6.2 – Contenus du Site

Les contenus figurant sur le Site sont élaborés par MARIE HECTOR ou ses partenaires.

Ceux-ci sont uniquement à vocation informative et n’engagent pas MARIE HECTOR, de quelque manière que ce soit.

MARIE HECTOR n’engagera pas sa responsabilité, de quelque manière que ce soit, si le Client entreprend une action sur la base des contenus figurant sur le Site.

6.3 – Sécurité

Le Client s’engage à ne pas agir de la manière suivante, sans que cette liste soit limitative :

• Agir d’une manière qui pourrait compromettre le fonctionnement du Site,

• Tenter d’accéder au Compte d’un tiers,

• Tenter d’accéder aux serveurs (hors usage normal du Site) ou ordinateurs du réseau de marie MARIE HECTOR,

• Tenter de téléverser des virus, chevaux de Troie, ou tout autre programme invasif ou illégal sur le Site ou ses serveurs,

• Extraire des données du Site sans autorisation écrite préalable de la part de MARIE HECTOR,

• Utiliser le Site d’une manière illégale ou en violation de ces CG ou de toute loi applicable.

 

13. Propriétés intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de Marie Hector et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes, logos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Les textes, images, noms de domaine, marques, dessins, modèles, brevets, logiciels, bases de données, utilisés sur le Site, ainsi que les Produits et/ou Services, sont :

• La propriété de MARIE HECTOR dans leur totalité ainsi que l’ensemble des droits y afférents ou ;

• Le cas échéant, la propriété d’un tiers ayant fourni une licence d’utilisation à MARIE HECTOR.

Dans tous les cas, ces éléments sont protégés dans le monde entier.

Les présentes CG n’accordent aucun droit de propriété intellectuelle au Client, qui ne peut reproduire aucun des éléments du Site, de manière partielle ou totale, sans l’accord préalable écrit de MARIE HECTOR.

Toute reproduction partielle ou totale de ces éléments pourra constituer une contrefaçon. MARIE HECTOR se réserve le droit d’exercer toute action qui serait nécessaire à faire valoir ses droits et à réparer son préjudice.

Le Site naturomarie.be et ses composants sont la propriété de MARIE HECTOR.

 

14 – Données Personnelles

La collecte et le traitement des Données Personnelles sont régis par la Politique de Confidentialité, accessible sur demande à l’adresse suivante : naturomarie.be

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15. Contribution d’utilisateurs

Les utilisateurs peuvent publier les informations suivantes sur notre site : Commentaire du public En affichant publiquement sur notre site, vous acceptez de ne pas agir illégalement ou violer les conditions d’utilisation acceptable énumérées dans ce document.

 

16. Généralités

16.1.- Médiation

Conformément aux dispositions des articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client, consommateur, a la possibilité, e cas de litige avec MARIE HECTOR, de recourir gratuitement au service de médiation, si aucune réponse n’a été apportée à sa demande auprès du service client de MARIE HECTOR après un délai raisonnable d’un (1) mois :

• Par voie électronique : [Site du service de médiation]

• Ou par voie postale : [Adresse courrier service médiation]

Le Client, consommateur, reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et en cas de recours à la médiation, chaque Partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.

 

16.2 – Intégralité de l’accord

Les présentes CG prévalent sur toute autre stipulation potentiellement applicable à la relation entre MARIE HECTOR et le Client. Les présente CG annulent et remplacent tout engagement antérieur des Parties relatif à l’objet et constituent l’intégralité de l’accord entre les Parties eu égard à l’objet des présentes.

 

16.3 – Exclusivité

Aucune exclusivité n’est conclue entre les Parties par l’acceptation des présentes CG. Les Parties restent libres de contracter avec les tiers de leur choix.

 

16.4 – Survie de certaines stipulations

La fin des présentes CG, pour quelque cause que ce soit, ne saurait valoir terme pour les clauses dont la nature ou le contenu nécessitent leur maintien.

 

16.5 – Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CG est/sont tenue(s) pour non valide(s) ou déclarée(s) comme telle(s) en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, elle(s) sera/seront réputée(s) non-écrite(s). Les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

16.6 – Non-renonciation et tolérance

Le fait pour MARIE HECTOR de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes CG ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause et n’a pas pour effet d’accorder à l’autre Partie de droits acquis.

Un défaut ou un retard dans l’exercice d’un droit par MARIE HECTOR ne peut être interprété comme une renonciation à ce droit.

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16.7 – Indépendance.

Aucune des Parties ne peut prendre un engagement au nom et/ou pour le compte de l’autre. En outre, chacune des Parties demeure seule responsable de ses actes, allégations, engagements, prestations, produits et personnels.

 

16.8 – Preuve

Les Parties acceptent que l’ensemble des communications électroniques, notamment courriel, fassent preuve entre elles.

Le Client reconnaît notamment la valeur de preuve des systèmes d’enregistrement automatique de MARIE HECTOR et, sauf pour lui de prouver qu’ils ont été manipulés, il renonce à les contester en cas de litige.

 

16.9 – Force Majeure

Dans le cadre de l’exécution des présentes CG, MARIE HECTOR ne sera pas tenue pour responsable en cas de manquement à l’exécution de ses obligations en raison de tout évènement de force majeure.

Pour les besoins des présentes CG, la force majeure s’entend comme tout évènement imprévisible, irrésistible et extérieur aux Parties au sens du droit et de la jurisprudence française.

En cas de survenance d’un cas de force majeure, celui-ci aura pour effet de suspendre l’exécution des obligations de MARIE HECTOR, qui fera de son mieux pour en limiter les conséquences et en reprendre l’exécution des CG dès la disparition ou la cessation de l’évènement ou des circonstances de force majeure.

 

16.10 – Loi applicable et juridiction compétente

La loi applicable aux présentes est la loi française, quel que soit le pays d’origine du Client.

Les CG sont rédigés en français, et la version française fera foi même en cas de traduction dans une autre langue.

Tout litige relatif à l’exécution ou l’interprétation des présentes CG, non résolu à l’amiable entre les Parties, sera soumis au tribunal compétent du siège de MARIE HECTOR, y compris en matière de référé, d’un appel en garantie ou d’une pluralité de défendeurs, et quel que soit le pays d’origine du Client.

 

Date d’entrée en vigueur : le 26/08/2022